droits d'accise

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• Droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• Accise — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• Droits de douane — Droit de douane Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus …   Wikipédia en Français

• Droit d'accise — Le droit d’accise est un impôt indirect perçu sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits, en particulier le tabac, l alcool ainsi que le pétrole et ses dérivés. Le terme est employé dans de nombreux pays bien qu en… …   Wikipédia en Français

• Les droits d'accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• Droit D'accise — Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• Accises — Droit d accise Le droit d’accise est une taxe perçue sur la consommation (parfois aussi le seul commerce) de certains produits dans un territoire. Sommaire 1 Définition et application 2 Dans l’Union européenne 3 Au Canada 4 …   Wikipédia en Français

• Réformes prussiennes — Statue érigée sur le Heumarkt à Cologne à la gloire de la Prusse. Autour du socle de la statue de Frédéric Guillaume III sont disposées les statues des grands réformateurs prussiens tels que Stein, Hardenberg, Schön ou encore Humboldt Les… …   Wikipédia en Français

• Adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne — Procédure d adhésion de la Bulgarie à l Union européenne La Bulgarie en orange et l Union européenne à 25 en vert. Dépôt de candidature …   Wikipédia en Français

• Chester Alan Arthur — Pour les articles homonymes, voir Arthur. Chester A. Arthur Mandats …   Wikipédia en Français

• Cigarette — Pour les articles homonymes, voir Cigarette (homonymie) …   Wikipédia en Français